GlossaireDouane et commerce
TVA (VAT, Value Added Tax)
Taxe sur la consommation appliquée dans l’UE, au Royaume-Uni et dans de nombreux pays, y compris sur les importations, à la frontière ou au paiement.
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est une taxe sur la consommation en vigueur dans l’Union européenne, au Royaume-Uni et dans de nombreux autres pays. Contrairement à la sales tax américaine, elle est perçue à chaque étape de la chaîne d’approvisionnement et supportée par le consommateur final.
Les marchandises importées sont généralement soumises à la TVA à l’importation dans le pays de destination. En e-commerce, de nombreux pays exigent désormais que les vendeurs ou les places de marché perçoivent la TVA au moment du paiement sur les importations de faible valeur, au lieu de la percevoir à la frontière, comme avec l’IOSS de l’UE et les règles du point de vente au Royaume-Uni.
Des taxes similaires portent d’autres noms, comme la GST en Australie, au Canada et en Nouvelle-Zélande.
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