GlossaireDouane et commerce
Code SH (HS code)
Classification à six chiffres du Système harmonisé, utilisée par les douanes du monde entier pour identifier les marchandises et appliquer les droits.
Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, ou SH (HS en anglais), est une nomenclature tenue par l’Organisation mondiale des douanes. Les six premiers chiffres d’un code SH sont communs aux pays qui utilisent le système : un même produit porte donc le même code à six chiffres partout dans le monde.
Les pays ajoutent leurs propres chiffres après les six premiers pour plus de détail. Aux États-Unis, la version import est le code HTS à 10 chiffres et la version export est le numéro Schedule B à 10 chiffres.
Les douanes s’appuient sur le code SH pour déterminer le taux de droit applicable, vérifier si le produit fait l’objet de restrictions et l’affecter aux statistiques commerciales. Un code erroné ou vague est l’une des causes les plus fréquentes de colis internationaux retardés ou taxés au mauvais taux.
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